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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
… Déchets et débris d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° … sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les déchets et débris d'aluminium constituent … pour la désoxydation et la décarburation des bains d'acier. Sont exclus de la présente position : a) Les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7223
… Fils en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° … La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( n° …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (+). - Composés dont la … à ce groupe : 1) La pyridine . Elle est contenue dans le goudron de houille, dans l’huile de Dippel et dans … incolores formés par oxydation de la g -picoline ou par d’autres procédés synthétiques. Son hydrazide est employé …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres … très légères. Il est surtout utilisé en viticulture, dans l'industrie chimique ou pour la vulcanisation des … dits précipités , qui relèvent du n° 25.03 . B.- SOUFRE COLLOIDAL Le soufre colloïdal provient de l'action du …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …
Explanatory notes
… 09.08 ‑ Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : 0908.11 - - Non … devient cassante et a la translucidité de la corne; dans certaines variétés, la couleur est d'un blond clair, …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la … au four électrique, procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages (fabrication d'abrasifs, notamment). …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton … s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de … de chanvre) et autres déchets textiles, tels que les vieux cordages. 4) La paille, l'alfa, le lin, la ramie, le jute, …Legal note
… s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local …
Explanatory notes
… la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local … - Parties : 8517.71 - - Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux …
Explanatory notes
… l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux … (ou synthetic ester lubes ), sont destinés à être utilisés dans des conditions particulières (lubrifiants ignifuges, …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …