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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… et cabinets pour appareils d’horlogerie des n°s 91.03 à 91.07 et leurs parties ( n° 91.12 ) . …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… à base de plâtre pour l'art dentaire ( n°s 25.20 et 34.07 , respectivement). b)    Les médicaments sous forme de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… 92 ). e)      Les fourreaux pour armes blanches ( n ° 93.07 ). f)      Les articles du Chapitre 94 (meubles, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… pour former les carcasses de chapeaux du n° 65.07. Les tissus utilisés pour les mêmes usages que ceux visés …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… Les accessoires de tuyauterie en fer ou en acier du n° 73.07 . c)     Les tubes et tuyaux constituant manifestement …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… e)    Les fermetures à glissière et leurs parties ( n°  96.07 ). …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… ajoutées ultérieurement ( n°s  73.25 , 73.26 , 76.16 , 79.07 , par exemple). b)    Les caractères d'imprimerie ( n°  …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… Les fils textiles armés à l'aide d'un fil de métal ( n° 56.07 ). c)    Les articles ayant le caractère de véritables …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… et que les blooms, billettes, ronds, brames et largets (n°  72.07 ), c'est‑à‑dire que leur section transversale est …

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