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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… ou le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 3924.90/7. Adoption : 2019 …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… téléphoniques et de moteurs électriques de moins de 60 volts soumis à des surtensions ou aux échauffements …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… en matières textiles; - un jeu de câbles de batterie pour voiture (câbles de démarrage); - une sangle d'arrimage …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… organiques (phénoliques) et de composés diazoïques). Après avoir été exposées à la lumière UV à travers un film négatif …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.30/1. Adoption : 2009 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis 4014.90/2. Adoption : 2023   …

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