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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de déchets de soie … fins 6214.30 ‑ De fibres synthétiques 6214.40 ‑ De fibres artificielles 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La … de tissu en forme de carrés ou de bandes destinées à être portées généralement autour du cou ou sur les épaules. 3) …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières … analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils … les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . … 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de … synthétiques ou artificiels au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1) Les pipes complètes pour fumeurs, de toutes sortes et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces … absorbants, viroles, pièces intérieures (y compris les cartouches filtrantes), etc. Sont exclus de la présente …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour … du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés pour … les chaises longues (même celles pour malades, comportant des résistances chauffantes), les …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires (+). 6601.10 - Parasols de jardin et … similaires, sans égard à la matière constitutive de la couverture, du mât, de la poignée ou de la monture. De même, la présence de garnitures ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … 8529.10 ‑ Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente …