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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60
… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …
Classification opinions
… en laboratoire, etc., et qui consiste en une armoire métallique contenant : 1°) une hotte aspirante à recyclage à …Section I > Chapitre 4
… d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de … pas : a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11); b) les produits … oléique, par exemple) (n°s 19.01 ou 21.06); d) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines …Legal note
… mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de … pas : a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11); b) les produits … oléique, par exemple) (n°s 19.01 ou 21.06); d) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines …Section II > Chapitre 10
… Céréales …
Explanatory notes
… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑ A) Les produits mentionnés dans les … nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend uniquement les grains …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est … dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202
… Ferro-alliages. …
Explanatory notes
… 72.02 ‑ Ferro-alliages. - Ferromanganèse : 7202.11 - - … dissolvant par rapport aux quantités plus fortes d'éléments d'alliage (manganèse, chrome, tungstène (wolfram), silicium, … au four électrique ou au creuset (par le procédé de l'aluminothermie ou autrement). Les principales variétés de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « … d'épices, d'huile de canola et d'environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par … dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. Adoption : 2015 …Section XVII > Chapitre 86
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑ Le … pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. CONSIDERATIONS …Legal note
… acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du … pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2907
… Phénols; phénols-alcools. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III PHENOLS ET PHENOLS-ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU … on a le xylénol . Sont également repris ici les sels et les alcoolates métalliques des phénols ou des phénols-alcools. …Section II > Chapitre 11 > Position 1107
… Malt, même torréfié. …
Explanatory notes
… 11.07 ‑ Malt, même torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ … l'eau, il surnage habituellement et s'effrite facilement, alors que le grain non malté tombe au fond. Le malt a une … tels que les extraits de malt et les préparations alimentaires d'extraits de malt du n° 19.01 ainsi que les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2203
… Bières de malt. …