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Section I > Chapitre 4

… d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …

Explanatory notes

… mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de … pas :        a)   les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11);        b)   les produits … oléique, par exemple) (n°s 19.01 ou 21.06);        d)   les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines …

Legal note

… mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de … pas :        a)   les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11);        b)   les produits … oléique, par exemple) (n°s 19.01 ou 21.06);        d)   les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines …

Section II > Chapitre 10

… Céréales …

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les … nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend uniquement les grains …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

… noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …

Classification opinions

… et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est … dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

… Ferro-alliages. …

Explanatory notes

… 72.02 ‑ Ferro-alliages.               - Ferromanganèse : 7202.11 - - … dissolvant par rapport aux quantités plus fortes d'éléments d'alliage (manganèse, chrome, tungstène (wolfram), silicium, … au four électrique ou au creuset (par le procédé de l'aluminothermie ou autrement). Les principales variétés de …

Section XVII > Chapitre 86

… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …

Explanatory notes

… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑  Le … pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. CONSIDERATIONS …

Legal note

… acier du n° 73.02;        c)   les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du … pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …

Classification opinions

… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « … d'épices, d'huile de canola et d'environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par … dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. Adoption : 2015 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

… Phénols; phénols-alcools. …

Explanatory notes

… Sous-Chapitre III PHENOLS ET PHENOLS-ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU … on a le xylénol . Sont également repris ici les sels et les alcoolates métalliques des phénols ou des phénols-alcools. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

… Malt, même torréfié. …

Explanatory notes

… 11.07 ‑ Malt, même torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ … l'eau, il surnage habituellement et s'effrite facilement, alors que le grain non malté tombe au fond. Le malt a une … tels que les extraits de malt et les préparations alimentaires d'extraits de malt du n° 19.01 ainsi que les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

… Bières de malt. …

Explanatory notes

… 22.03 ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût préparé … froment, qu'on a fait bouillir en présence d'eau avec généralement du houblon. Certaines quantités de céréales non … 1/5 ou 1/6 de leur volume, des bières, en général peu alcooliques, mais très riches en extrait de malt. N'entrent …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

… Fils en aluminium. …

Explanatory notes

… 76.05 ‑ Fils en aluminium .               ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la … excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres               ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande …

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