Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A grains …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits … . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose - Autres tissus, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou … précédentes. Parmi les parties dont il s'agit, on peut citer : 1) Les carcasses et boîtiers , les stators , les … , les collecteurs , les porte‑balais et les enroulements d'excitation . 2) Les tôles dites magnétiques de forme …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles …
Explanatory notes
… fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles … présente position. La présente position ne comprend pas les cisailles à volailles ou à homards fonctionnant à la façon des sécateurs maniés à une main ou des ciseaux ( n°s 82.01 ou 82.13 ). ______________________ …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : … de récupération, appelés parfois soufres épurés ou soufres précipités , avec le soufre précipité défini dans la Note …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les … . 5505.10 ‑ De fibres synthétiques 5505.20 ‑ De fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière … générale, les déchets de fibres synthétiques ou artificielles (filaments et fibres discontinues ‑ voir les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 … des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. … 8409.91 - - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par … les Considérations générales de la Section), sont comprises ici les parties des moteurs des positions n°s 84.07 ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.10
… Graphite artificiel …