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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0203 > 0203.1 > 0203.12
… Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0203 > 0203.2 > 0203.22
… Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0206 > 0206.10
… De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.1 > 0210.11
… Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.93
… Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
Explanatory notes
… en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets (cylindres, boulettes, etc.) obtenus soit à partir de fragments des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour …
Explanatory notes
… ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour … fixes ou animales . 8438.10 - Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la … les établissements similaires. Il importe donc de noter que bon nombre de machines utilisées à ces fins relèvent en fait …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1
… Statuettes et autres objets d'ornement, en bois …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.11
… Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines …