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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; … à émaux, en alumine frittée. On y range : 1) Des ustensiles et appareils pour laboratoires (de recherche, industriels, etc.), tels que creusets, couvercles de creusets, capsules, nacelles, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de …
Explanatory notes
… verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de … Sont exclus d'ici : a) Les verres plans pour les mêmes usages ( n°s 70.05, 70.06 ou 70.07 , en particulier). b) …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles … autres (tourteaux de ricin notamment), impropres à cet usage, sont employés comme engrais; d'autres enfin sont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …
Classification opinions
… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré conçus pour être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme d’assortiment pour la vente au détail avec un …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… contre-collées en verre entre lesquelles sont intercalées plusieurs couches de pellicules métalliques d’une épaisseur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de …