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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La … et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s … ; e) les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux …Legal note
… et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s … ; e) les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux … et munitions); k) les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ Au sens des n°s 61.03 … pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : - d'une seule veste … également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci‑dessus et par une sorte de veste matelassée …Legal note
… d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ Au sens des n°s 61.03 … pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : - d'une seule veste … également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci‑dessus et par une sorte de veste matelassée …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des … de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.32
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.33
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.42
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.43
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.47
… 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.32
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …