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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… de lactosérum déminéralisé, de lait écrémé en poudre, de mélange d'huiles végétales, de lactose, de sirop de galacto-oligosaccharides, … est commercialisé pour l'alimentation des nourrissons âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas âge. …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de … présent Chapitre autres que celles du n° 15.16 . Il s'agit, généralement , de mélanges ou de préparations liquides ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais … présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais … est celle de matières colorantes. Ces produits sont généralement extraits de substances végétales (bois, … et l'indigo naturel extrait de certaines légumineuses du genre Indigofera ( Indigofera tinctoria , en particulier), …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section XII > Chapitre 67
… et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … ou la matière de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du … en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre …Legal note
… ou la matière de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du … en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, … chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une …
Explanatory notes
… 33.02 ‑ Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris … également du dipentène, du pinène, du camphène, etc.) et du géraniol (obtenu par distillation fractionnée de l'huile de … une moindre mesure, saveur. Ces préparations contiennent généralement une quantité relativement faible de substances …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs …