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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.9 > 0709.91
… Artichauts …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.9 > 4810.92
… Multicouches …
Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.10
… Abricots …
Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.10
… Abricots …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.1
… Hélicoptères …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures … analogues. 2) Les tiges et branches servant à la fabrication des montures, ainsi que les montures assemblées … cette position : a) Les cannes non finies (voir la Note explicative du n° 66.02 ). b) Les tubes en fer ou en …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées ‑ Autres viandes des … des espèces domestiques ou sauvages. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 Aux …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, … sont impressionnés, mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à … sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et …