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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, … et leurs parties Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires … b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93); c) les …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires … b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, …Section II > Chapitre 8 > Position 0808
… Pommes, poires et coings, frais. …
Explanatory notes
… 08.08 ‑ Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings Les pommes et les …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules … parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement … pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement … pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le … montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. ‑ Fonctionnant … seulement 9108.19 ‑ ‑ Autres 9108.20 ‑ A remontage automatique 9108.90 ‑ Autres Sont compris ici les mouvements de montres, non emboîtés, …Section II > Chapitre 11
… la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : … céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en cendres (3) 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) …Legal note
… céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en cendres (3) 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3 % 80 % - …Section V > Chapitre 26 > Position 2607
… Minerais de plomb et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.07 ‑ Minerais de plomb et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … sous cette position sont : a) L'anglésite, sulfate de plomb. b) La cérusite, carbonate de plomb. c) La galène, sulfure de plomb, souvent argentifère. d) La pyromorphite, chlorophosphate de plomb. …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même … non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites agglomérés Cette position comprend les lignites (houilles brunes), combustible intermédiaire entre la houille et la tourbe, …Section V > Chapitre 26 > Position 2610
… Minerais de chrome et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position comprend la chromite (ou fer chromé ), qui est un oxyde de chrome et de …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …