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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3
… Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20
… Thé vert (non fermenté) présenté autrement …
Classification opinions
… de l'espèce botanique Thea, même destinées à être utilisées en médecine. Application des RGI 1 et 6. Adoption …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types …
Explanatory notes
… de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non refractaires des types … très variable qui se caractérisent essentiellement par leur utilisation. Ces préparations sont le plus souvent à l'état … étant incorporés en proportion généralement élevée. On les utilise pour remplir des creux, pour assurer l'étanchéité …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… inoxydable fonctionnant au moyen de miroirs en acier et utilisant uniquement l'énergie solaire pour la cuisson. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se rapporte à un … des caractéristiques analogues à celles de l'être humain, utilisées pour l'entraînement à la méthode de réanimation … 6) Les appareils pour tir réduit d'artillerie, utilisés dans les salles de cours d'instruction. 7) Les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées … de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) ou d'autres plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au … dans de l’eau, ou bien préparés au moyen de sauce tomate ou d’autres ingrédients pour être consommés immédiatement. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages …
Classification opinions
… (par laminage) d'un côté. Ce produit est destiné à être utilisé, après découpage, en tant que filtre et à être, par … à circulation verticale et utilisé par les fabricants automobiles pour débarrasser l'air soufflé des particules de … nontissé, structuré progressivement, à forte densité et à haute performance, réalisé en fibres synthétiques liées les …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20
… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …
Classification opinions
… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …