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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.34
… D'une puissance excédant 375 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.53
… D'une puissance excédant 75 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.64
… D'une puissance excédant 750 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.34
… D'une puissance excédant 500 kVA …
Section V > Chapitre 26 > Position 2603 > 2603.00
… Minerais de cuivre et leurs concentrés …
Section V > Chapitre 26 > Position 2604 > 2604.00
… Minerais de nickel et leurs concentrés …
Section V > Chapitre 26 > Position 2605 > 2605.00
… Minerais de cobalt et leurs concentrés …
Section V > Chapitre 26 > Position 2606 > 2606.00
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés …
Section V > Chapitre 26 > Position 2607 > 2607.00
… Minerais de plomb et leurs concentrés …
Section V > Chapitre 26 > Position 2609 > 2609.00
… Minerais d'étain et leurs concentrés …