Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.40
… Prunes et prunelles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; …
Explanatory notes
… pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou … ce qui concerne la radiodiffusion, le présent groupe couvre uniquement les appareils à émission sans fil; par contre, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.80
… Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3 > 0302.32
… Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4 > 0303.42
… Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; …
Explanatory notes
… utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; … 2) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3) découpés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou …
Explanatory notes
… appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil … 8528 .42 - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3 > 0302.31
… Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) …