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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux … ou machines à découper par jet d’eau, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 ‑ Produits à base … à être utilisées, en l'état ou en mélange avec du lait, comme aliments pour petits déjeuners. Ces produits peuvent … du sucre, du miel, etc. Ils sont généralement conditionnés comme aliments pour le petit déjeuner. C) Bulgur de blé. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 ‑ A base de matières … industries similaires La présente position couvre une large gamme de produits et préparations des types utilisés en … autre position de la Nomenclature. Ils sont reconnaissables comme relevant de cette position du fait de leur composition …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage …
Explanatory notes
… (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionne), à chauffage … pression, ces deux éléments étant placés dans une enveloppe commune munie de grilles. L'arrêt du radiateur permet à ces appareils de fonctionner uniquement comme distributeurs d'air conditionné. Sont exclus …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; …
Explanatory notes
… outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; … position englobe, indépendamment de certains outils nommément désignés, tous les autres outils à main, ainsi que …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …