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Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… position les collages et tableautins similaires du n° 97.01 . …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… position les collages et tableautins similaires du n° 97.01 . ______________________ …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… ( n° 63.09 ). d) Les perruques et articles analogues ( n° 67.04 ). e) Les coiffures en amiante ( n° 68.12 ). f) Les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… des autres produits du n° 04.03 . b) Du chocolat blanc ( n° 17.04 ). c) Des préparations alimentaires de farines, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… généralement de couleur rouge ou jaune rougeâtre, du n° 07.06 . b)    Les pailles et balles de céréales ( n° 12.13 …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… légumes La présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont été desséchés (y compris déshydratés, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… avec leurs plumes ou leurs duvets, des n ° s 05.05 ou 67.01 . …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente …

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