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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, …
Explanatory notes
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, … produits réfractaires du n° 69.02 , est, en général, d'être mobiles tels que cornues, pots, creusets, capsules, … des constructions. La présente position ne comprend pas les montres fusibles pour l'industrie céramique, qui ne sont pas …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des …
Explanatory notes
… à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des … brute par des techniques de raffinage n’entraînant pas de modification de la structure glycéridique initiale. …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.42
… Epaules et leurs morceaux …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5002 > 5002.00
… Soie grège (non moulinée) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.10
… Meules à moudre ou à défibrer …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.10
… Ascenseurs et monte-charge …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.3
… Semoirs, plantoirs et repiqueurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.10
… Moteurs pour l'aviation …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.6 > 2903.61
… Bromure de méthyle bromométhane) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.30
… Machines à mouler par soufflage …