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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.23
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.27
… Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.12
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.13
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ … sous forme de croisements, traversées, aiguillages, sections courbes ou droites, etc. 2) Les plaques et ponts tournants , même actionnés électriquement, constitués par une plate‑forme circulaire, mobile autour …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
Explanatory notes
… pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (+) . 3707.10 - Emulsions pour la sensibilisation des surfaces 3707.90 - Autres Cette position … d'images photographiques, et en particulier : 1) Les émulsions pour la sensibilisation des surfaces (voir les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés …
Explanatory notes
… (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, preparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni presentés … ou d’autres produits du n° 29.37 : 3003.31 - - Contenant de l’insuline 3003.39 - - Autres - Autres, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la …