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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
Explanatory notes
… des produits enduits ou stratifiés, des bouteilles, des plateaux et des boîtes destinés à ranger du matériel de précision, des tuyaux pour le transport des liquides, des revêtements intérieurs de réservoirs, des tuyauteries pour …Section I > Chapitre 1 > Position 0106
… Autres animaux vivants. …
Explanatory notes
… morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia). 0106.13 - - Chameaux et autres camélidés ( Camelidae ) 0106.14 - - … 0106.19 - - Autres 0106.20 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) - Oiseaux : …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
Explanatory notes
… en forme de carrés ou de bandes destinées à être portées généralement autour du cou ou sur les épaules. 3) Les … deuil, voiles de religieuses, voilettes confectionnées pour chapeaux de femmes, etc.). Les bords de ces divers articles … coupage de ces fils, des articles à franges de la nature de ceux repris ici. Sont exclus de cette position : a) Les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de … fois pour le transport de personnes et de marchandises La présente position comprend tous les bateaux pour le …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que sabres, épées … baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de commandos ou de tranchées, dirks …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou … matière plastique moulée, des brosses, un peigne, des ciseaux, une pince à épiler, une lime à ongles, un miroir, un … passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et … ou d'alcalinité, etc. D'autres milieux de culture préparés consistent en mélanges de chlorure de sodium, de chlorure de … vivant dans un liquide nutritif. Toutes ces préparations se présentent, en général, sous forme de liquides (bouillons), …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières … de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et des cheveux …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …