Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.20
… Matières polarisantes en feuilles ou en plaques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans …
Explanatory notes
… (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans … similaires. Les réservoirs peuvent être ouverts ou fermés, revêtus intérieurement d'ébonite, de matières … pour le trempage de l'orge dans les malteries, les cuves de fermentation pour liquides (vin, bière, etc.), les cuves de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. …
Explanatory notes
… légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. 8437.10 - Machines pour le nettoyage, le triage ou … entre les cylindres d’écrasement. Les petits moulins de ferme relèvent du n° 84.36 . C) Les machines et appareils … le riz. 3) Les machines à casser les pois, lentilles, fèves, etc. 4) Les appareils aplatisseurs pour graines de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). 8472.10 - Duplicateurs 8472.30 - … enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou … typographique, lithographique ou en offset, au moyen de feuilles de métal ou de matière plastique, ainsi que les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1
… Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.10
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.32
… Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.16
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.26
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …