… permanent pour prise de vues photographiques ( n° 94.05 ). La lumière‑éclair en photographie peut être obtenue à … arts graphiques, qui suivent leur régime propre ( n°s 37.05 , 90.01 , 90.02 , etc., suivant le cas). b) Les …
… - Etamés : 7210.11 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 7210.12 - - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7210.20 - Plombés, y compris le fer terne 7210.30 - … Autrement zingués : 7210.41 - - Ondulés 7210.49 - - Autres 7210.50 - Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes …
… à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° … exclus de cette position : a) Les outils à main ( n° 82.05 ). b) Les laminoirs ( n° 84.55 ). c) Les centres …
… la préparation du béton ou des mortiers ( n°s 84.74 ou 87.05 ). 2) Les machines profileuses ou régleuses pour la … montées sur un châssis automobile relèvent du n° 87.05 ), ainsi que les machines automotrices pour l'épandage et …
… développées sur des rouleaux de papier photographique 9010.50 - Autres appareils et matériel pour laboratoires … arts graphiques, qui suivent leur régime propre ( n°s 37.05, 90.01, 90.02 , etc., suivant le cas). c) Les …
… d'acétate de vinyle, il est à classer dans le n° 39.05. De même, un copolymère constitué par 45 % d'un motif … du n° 32.04 (paragraphes I‑C et II‑2), du n° 32.05 (7ème paragraphe) et du n° 32.06 (partie , sixième … du poly(acétate de vinyle), est à classer dans le n° 3905.30 dans lequel il est repris spécifiquement. …
