… présente position, qu'elles contiennent ou non des agents ayant des propriétés abrasives et qu'elles soient utilisées … ou non par les dentistes. 2) Les préparations pour le nettoyage ou le polissage des dentiers, même celles contenant des agents ayant des propriétés abrasives. II) Les produits pour …
… 42.02 . b) Les bidons, boîtes et récipients similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie … à poudres, les boîtes à outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles … 76.16 ). d) Les articles du n° 83.04 . e) Les boîtes ayant le caractère d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). f) …
… dans la Note 9 d ) de la Section XV . 8) Les tubes et tuyaux définis à la Note 9 e ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ), les tubes et tuyaux en étain, transformés en éléments d'ouvrages …
… et de revêtement. Sont exclus de cette position les tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), raccords et autres pièces de tuyauterie pour canalisations et usages similaires, en …
… les oléfines (c'est‑à‑dire les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de … des boîtes destinés à ranger du matériel de précision, des tuyaux pour le transport des liquides, des revêtements intérieurs de réservoirs, des tuyauteries pour usines de produits chimiques, des dossiers …
… position couvre un ensemble de produits ( autres que ceux ayant le caractère de médicaments pour la médecine humaine … ( n° 34.05 ). c) Les insecticides, désinfectants, etc., ayant le caractère essentiel de médicaments pour la médecine …
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