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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, … films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, … ( Prunus cerasus ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La présente position comprend les abricots, les cerises de toutes variétés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour lampes ou tubes à décharge ‑ Transformateurs à … système de courants alternatifs d'intensité, de tension, d'impédance, etc., différentes. Ils se composent …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1
… Verres trempés …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.39
… Autres, imprimées …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6704 > 6704.1 > 6704.11
… Perruques complètes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.40
… Pompes à béton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.10
… Pompes à vide …