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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des … ce plan. b)    Mesure de la largeur, de la longueur ou du diamètre        Il convient de mesurer, selon le cas, la largeur, la longueur ou le diamètre ‑ qui sont définis par leur axe de symétrie ‑ sans …

Legal note

… pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00

Classification opinions

… toitures , constitué par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung … constitué par une solution de bitume additionnée de fibres d'amiante et de pigment d'aluminium. Adoption : 1965 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… dont une est translucide (matières plastiques ou verre spécial); 2°) des connexions électriques; 3°) des feuilles … dispositifs aptes à de nombreuses utilisations : lumière d'ambiance, décoration, signalisation, etc. Adoption : 1966 … DVE (Digital Video Effects) temps réel; 9°) une carte son audiomédia II; 10°) une carte accélératrice SCSI-II (Small …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… pour effectuer des appels à distance à des fins de diagnostic. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 9. …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… de lait écrémé, destinées à être ajoutées, en proportion variable pouvant atteindre 15 à 20 % des produits finis, à … de l'huile végétale, un antioxydant (lécithine), un agent émulsifiant (glycérol), de la cire d'abeille, un agent … 1704.90/1 et 2205.10/2. Adoption : 1987 + 1994 … 8. Agent émulsifiant et stabilisant combiné sous forme de poudre …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… Les cylindres sont utilisés dans la fabrication de certains alliages d'aluminium dans lesquels le chrome est un élément d’alliage. Lors de la fabrication des alliages, les … placés dans un bain d’aluminium fondu afin de précipiter la liaison du chrome constitutif avec l’aluminium. Application …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… et, sur la paroi interne, par une plaque de tôle d'acier, d'amiante-ciment, de plâtre, etc., avec intercalation de … des murs et utilisés pour la fixation, au moyen de boulons spéciaux, de divers matériels (machines, voies ferrées, … d'une longueur pouvant atteindre 10 m et d'une largeur variant entre 0,30 et 1 m, utilisés dans la construction …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… constitués 1) de deux bagues intérieures en acier (diamètre intérieur : 54 mm), 2) d'une bague extérieure en acier à bride de montage (diamètre extérieur : 96 mm, diamètre de la bride : 159 mm), 3) de 40 rouleaux en acier …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… alternatif à quatre temps, la transmission étant du type à variation continue. Ils sont équipés d'un frein sur l'essieu … Ils sont utilisés sous surveillance dans des lieux spécialement conçus pour effectuer des exercices en relation … : 1998 … 6. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : Autres que ceux présentant les deux …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… de dragées, contenant des extraits végétaux (de racines de valériane et de cônes de houblon), de la maltodextrine, des … des facteurs de risques concomitants tels que, par exemple, diabète de type 2, hypertension et hyperlipidémie. Le … de l'articulation du genou et autres articulations synoviales. Le produit améliore les propriétés …

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