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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou …
Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour … rudiments de l'alphabet ou du vocabulaire, à condition que l'illustration constitue l'attrait principal et que le texte …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, … ou de la Section XI . c) Les plaques développées pour l'impression (offset, par exemple), prêtes à l'emploi ( …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.50
… Déchets lingotés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.30
… Déchets cliniques …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812 > 6812.80
… En crocidolite …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.12
… A combustibles liquides …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.82
… A combustibles liquides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.1 > 8421.12
… Essoreuses à linge …