Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… des marchandises sur de courtes distances; chariots‑tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : 8709.11 - - … généralement dépourvus de dispositifs de sécurité (phares, feux arrière, clignotants, par exemple) et de suspension …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, …
Explanatory notes
… 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, preparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, … Autres - Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés : 3003.41 - - Contenant de l‘éphédrine ou ses sels 3003.42 - - Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels 3003.43 - - Contenant de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés … Ne sont pas compris ici les bois feuillards coupés de longueur et munis d'encoches à leurs extrémités en vue de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec … la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec … certaines caractéristiques destinées à faciliter sa mise en oeuvre ou à améliorer la qualité des produits finis. Ces … fabrication de gommes à effacer. 3) Les mélanges entre eux des produits énumérés ci‑dessus. 4) Les mélanges des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques …
Explanatory notes
… ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques … 40.16 généralement). b) Les matelas et oreillers pneumatiques ( n°s 39.26, 40.16 ou 63.06 ) et les coussins pneumatiques ( n°s 39.26, 40.14, 40.16, 63.06 ou 63.07 ). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …