Explanatory notes
… à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22); … à classer d’après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, … ), à l ' exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture ( n° 85.22 ). …Legal note
… à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22); … à classer d’après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, …Classification opinions
… de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures destinées à …