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Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.41

INN

abdavoméran … abécomotide … adégramotide … alicdamotide … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90

INN

… mercaptomérine … mesdopétam … métenkéfaline … metkéfamide … mocravimod … monépantel … nangibotide … odanacatib … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.79

INN

… … bromure de darotropium … chlorure de datelliptium … davamotécan pégadexamère … décitropine … délimotécan … …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90

INN

… … amédiplase … ancrod … anistreplase … apadamtase alfa … avalglucosidase alfa … bovhyaluronidase azoximère … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19

INN

… … cloranolol … crisnatol … cyclopentolate … décominol … dénavérine … détanosal … dexpropranolol … diétifène … …

Section XVI

Explanatory notes

… à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22); … à classer d’après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, … ), à l ' exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture ( n° 85.22 ). …

Legal note

… à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22); … à classer d’après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, …

Classification opinions

… de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures destinées à …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… visées dans la Note 2 du présent Chapitre), mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   … sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de …

Legal note

… visées dans la Note 2 du présent Chapitre), mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   … sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de …

Classification opinions

… moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est … de 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction … incorporés dans des articles relevant d’autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisation des … circuits imprimés ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du …

Legal note

… électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction … incorporés dans des articles relevant d’autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisation des … circuits imprimés ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du …

Classification opinions

… machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …

Section XVII

Explanatory notes

… 5.‑  Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues :        a)   du … pour enfants, les autos-jouets à pédales, les bateaux et avions-jouets ( n° 95.03 ), les luges, bobsleighs et … autres outils du Chapitre 82 .           4)    Les timbres avertisseurs (pour cycles, etc.) et autres articles du …

Legal note

… 5.‑  Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues :        a)   du …

Classification opinions

… de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 and 9033.00/1. Adoption : 1962 …

Section XI

Explanatory notes

… enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du … enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du … fini et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés en coupant simplement les fils non …

Legal note

… enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du … enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du … fini et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés en coupant simplement les fils non …

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