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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
612 résultats pour "怎么买乌尔辛纳斯学院文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>枣阳怎么做假日本鸟取大学文凭毕业证-支付宝如何申请国际驾照<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>证书编号忘了怎么查学历xP"
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
Explanatory notes
… et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note
explicative
du n° 73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en …
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
Explanatory notes
… de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note
explicative
du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
Explanatory notes
… imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note
explicative
des n°s 29.08 et 29.21 ). Parmi les dérivés …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
Explanatory notes
… peuvent être munis ou non de chambre à air. ° ° ° Notes
explicatives
de sous-positions. N° 4011.70 Des illustrations …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
Explanatory notes
… méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note
explicative
du n° 41.01). Elles peuvent également avoir été …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0402
Explanatory notes
… de lait aromatisé ou chocolaté ( n° 22.02 ). ° ° ° Note
explicative
de sous‑positions. N°s 0402.10, 0402.21 et …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
Explanatory notes
… ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la Note
explicative
de cette dernière position). Ces articles sont …
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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
Explanatory notes
… clavecins , les épinettes et les clavicordes . ° ° ° Note
explicative
de sous‑positions. N°s 9201.10 et 9201.20 Ces …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
Explanatory notes
… présentant les caractéristiques rappelées à la Note
explicative
du n° 73.12 . …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
Explanatory notes
… se référer à la Note 6 du Chapitre 97 et aux Notes
explicatives
des n ° s 97.01 et 97.02. …
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