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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificielles 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant … vêtements du même genre. 4) Les vêtements spéciaux, tels que ceux pour aviateurs, même chauffés par une … la pratique de certains sports ou de la danse, tels que les tenues d’escrimeurs, les casaques de jockey, les tutus et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs …
Explanatory notes
… de cliquetis. Ils sont généralement à base de plomb-tétraéthyle et de plomb-tétraméthyle et contiennent, en outre, du bromure d'éthylène … importants sont à base de produits phénoliques (diméthyl‑tertbutylphénol, par exemple) et de dérivés d'amines …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même … en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même … murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du … y compris ceux qui comportent un support en matières textiles. Les papiers peints ou revêtements de murs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des …
Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
… Autres locomotives et locotracteurs; tenders. …
Explanatory notes
… 86.02 ‑ Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 8602.10 - Locomotives diesel‑électriques 8602.90 - … locomotives et les locotracteurs autres que ceux qui sont alimentés par une source extérieure d'électricité ou par des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …