WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3
… Autres articles et appareils de prothèse …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, …
Explanatory notes
… ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, … ou complets - Ensembles : 6103.22 ‑ ‑ De coton 6103.23 ‑ ‑ De fibres synthétiques 6103.29 ‑ ‑ … les salopettes à bretelles. A) Pour l'application de la Note 3 a) de ce Chapitre, il est à observer que : …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une …
Explanatory notes
… ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une … équivalents de bois sciés qui sont obtenus à l'aide d'une raboteuse‑fraise. Cette opération permet d'obtenir des … que celui obtenu par sciage, ce qui rend inutile tout rabotage ultérieur. Elle comprend également les feuilles …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris … des substances solubles que l'on obtient en hydrolysant des protéines ou en les soumettant à l'action de certaines … une autre position plus spécifique de la Nomenclature, et notamment : 1) Les glutélines et les prolamines (par …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite 2508.30 ‑ … et sillimanite 2508.60 ‑ Mullite 2508.70 ‑ Terres de chamotte ou de dinas La présente position couvre toutes les … à haute résistance thermique. 5) La terre de chamotte , obtenue par le broyage de débris de briques …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.20
… Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.30
… Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.12
… Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.20
… Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802 > 5802.10
… Tissus bouclés du genre éponge, en coton …