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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et … contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en … chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en … chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux … solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de … s'effectuer. Lorsque la proportion de chaque élément est invariable et caractéristique de chaque composé, elle est …Legal note
… chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent … solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de … (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (n° 28.36), les cyanures, oxycyanures et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, … même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, … simples. La présente position couvre également les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la …
Explanatory notes
… d’autres produits du n° 29.37 : 3004.31 - - Contenant de l’insuline 3004.32 - - Contenant des hormones … solvant pour la préparation de solutions médicamenteuses injectables), cachets, comprimés, pastilles ou tablettes, … et notamment de la présence sous une forme quelconque d'indications appropriées (nature des affections contre …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de …
Explanatory notes
… ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de … très pur. D.‑ AIR LIQUIDE ET AIR COMPRIME L'air liquéfié industriellement est présenté dans des récipients en acier …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des … et les autres oxydes des éléments non métalliques. On indique, ci‑après, les principaux, d'après les éléments non … COMPOSES DU CHLORE Les principaux de ces composés, qui sont indiqués ci‑après, sont des oxydants et des chlorurants …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… sels * . La saccharine est une poudre cristalline blanche, inodore, à saveur très sucrée; son sel sodique et son sel … du Chapitre 29. Les dérivés organiques imidés des acides inorganiques sont classés dans le n° 29.29 . B.- IMINES Les … une imino-urée , dite guanidine , dont la formule peut être interprétée comme celle de l'urée, dans laquelle, au lieu de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles …