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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3 > 0304.33
… Perches du Nil (Lates niloticus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6 > 0304.63
… Perches du Nil (Lates niloticus) …
Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et … visés ci‑dessus sont rangés dans le présent Chapitre qu'ils se présentent sous forme de tapis confectionnés (bordés, …Legal note
… entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre. …
Explanatory notes
… ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles … pour la broderie (y compris les machines à tirer les fils et à lier les jours), qui relèvent du n° 84.47 . Les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, … (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, … (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : 6104.13 - - … - Vestes : 6104.31 - - De laine ou de poils fins 6104.32 - - De coton 6104.33 - - De fibres …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à … décoratifs, encadrés ou non, comportant sur une face des illustrations imprimées des n°s 70.09 ou 70.13 , des … etc. ou bien encadrés, du n° 70.20 (ou bien du n° 94.05 , s'ils sont lumineux). De même, des plaques de verre encadrées …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.61
… Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée …
Section XV > Chapitre 79 > Position 7904 > 7904.00
… Barres, profilés et fils, en zinc …
Section XV > Chapitre 80 > Position 8003 > 8003.00
… Barres, profilés et fils, en étain …