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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.7
… queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.1
… entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.20
… queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.10
… cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.10
… En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la …
Explanatory notes
… signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la … des n ° s 85.12 ou 85.30 , la présente position comprend l'ensemble des appareils électriques de signalisation … pour cycles ou automobiles du n° 85.12 . D) Les tableaux annonciateurs ou similaires . Ces dispositifs sont …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …