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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.20 ‑ Autres assortiments ‑ Autres : 8215.91 ‑ ‑ Argentés, dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… 22.05 ‑ Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …
Explanatory notes
… 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux … plaqués ou doublés de métaux précieux : 7114.11 - - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux … Les instruments de musique ( Chapitre 92 ). e) Les armes et leurs parties du Chapitre 93 (armes blanches, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… preneuses composées de deux coquilles complémentaires articulées pour produits pulvérulents ou granuleux, les pinces et grappins articulés à deux ou plusieurs griffes pour la manipulation … pour niveleuses ou décapeuses ou pour rabots à charbon, à argile, etc. Relèvent également du présent groupe les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. … les olives, les câpres, le maïs doux, les cœurs d'artichaut, les cœurs de palmier, les lynames, les noix …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. … ornementaux, tels que fleurs, fruits ou feuillages artificiels, épingles, plumes, etc.). Outre les articles visés ci-dessus, la présente position comprend : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les … bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % … en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.31
… Garnitures de cardes …