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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités …
Explanatory notes
… première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités … 2517.30 - Tarmacadam - Granules, éclats et poudres de pierres des n ° s 25.15 ou 25.16 , même …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à …
Explanatory notes
… les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à … ‑ Presses à froid à métaux : 8462.61 ‑ ‑ Presses hydrauliques 8462.62 ‑ ‑ Presses mécaniques 8462.63 ‑ ‑ … inférieur en forme de V (matrice) et remodelée en ligne droite. c) Les presses à panneaux à commande numérique …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, …
Explanatory notes
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, … ‑ Tours et pylônes 7308.30 ‑ Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils 7308.40 ‑ Matériel … même de la position, celle‑ci comprend notamment : Les cadres et superstructures de tête de fosse; les étais …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …