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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions … pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de …
Explanatory notes
… 33.02 ‑ Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions … Les mélanges de résinoïdes entre eux. 3) Les mélanges d'oléorésines d'extraction entre elles. 4) Les mélanges de … qui en résulte diffère sensiblement de celle du produit originel, sont également des mélanges de la présente …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17); b) le carbonate de …Legal note
… laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17); b) le carbonate de … d’huiles de ce type (n° 27.10); d) les scories de déphosphoration du Chapitre 31; e) les …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. 0714.10 ‑ Racines de manioc 0714.20 ‑ Patates douces 0714.30 ‑ Ignames ( Dioscorea spp .) 0714.40 ‑ Colocases ( Colocasia spp .) …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; … même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …
Explanatory notes
… 85.18 ‑ Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; … même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs … les pianos, les cuivres et les instruments à cordes d’orchestre etc. 3) Les microphones électrodynamiques ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même … extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres …
Explanatory notes
… 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même … position comprend : A) Les glandes et autres organes d'origine animale à usages opothérapiques , présentés à l'état … et ses sels . L'héparine consiste en un mélange d'acides organiques complexes (mucopolysaccharides) provenant de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et …