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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, … non plié 4802.69 - - Autres Les papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, … Les papiers et cartons supports pour papiers et cartons couchés au kaolin du n ° 48.10. B) D'autres papiers et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction …