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Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie … exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… textile matelassé obtenu par l'insertion d'une matière de rembourrage en polyester, fixée par piqûre entre deux … matières textiles de coton. Les faces avant et arrière sont assemblées de façon à constituer une enveloppe et la face …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… manches sont ourlés. Ce T-shirt constitue un élément d'un ensemble pour femmes comprenant également un pantalon, … dans le n° 6104.63. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… de dimensions réduites, utilisés pour le polissage au tambour d'objets en matières plastiques. Adoption : 1967 … … x 1,8 cm, poncés, obtenus en collant rive à rive un certain nombre de pièces de bois, chacune mesurant approximativement …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… 1. Ensemble de trois voitures pour voies ferrées, non couplées … 22,6 m de long, 2,9 m de large et 3,8 m de haut. Cet ensemble, aussi appelé « rame automotrice électrique », est …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… cabine et le châssis de véhicule sont équipés d'un moteur à combustion interne, d'une boîte de vitesse manuelle, de … et de freinage.  Les équipements de travail comprennent un tambour de mélange du béton, un godet chargeur fixé sur des …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… pendant la ménopause. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière … au travers de la peau dans le système circulatoire; 3°) une membrane de contrôle (perméable à la substance active) …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… s'efforcent de cesser de fumer. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière … au travers de la peau dans le système circulatoire; 3°) une membrane de contrôle (perméable à la substance active) …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… en un tissu de bonneterie à velours (100 % polyester) combiné avec de la matière plastique alvéolaire en polyuréthane. L'autre couche consiste en une combinaison de polyester non tissé et de feutre. La …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… et capsicum, par exemple). Le produit est conditionné en emballages pour la vente au détail. Application des RGI 1 et … de Glycyrrhiza glabra (réglisse), de Zingiber officinale (gingembre), d’ Emblica officinalis (groseille indienne) et de menthol. Ce …

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