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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main …
Classification opinions
… à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec tampon encreur, une bande de papier de 2 cm de largeur … Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en matières plastiques, utilisés, à la … en métal ou en matières plastiques; 2°) un dispositif d'estampage actionné par un levier de commande et constitué …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …
Explanatory notes
… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 0803.10 - Plantains 0803.90 - Autres. La présente position comprend …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …
Explanatory notes
… domestiques; chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. - Chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : 8419.11 - - A chauffage … ou 84.51 ), machines automotrices pour l'épandage et le tassement des revêtements routiers bitumineux ( n° 84.79 …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
Explanatory notes
… et enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail 1901.20 - Mélanges et pâtes pour la préparation des … Les extraits de malt additionnés de lécithine, de vitamines, de sels, etc., restent compris ici, pour autant … et le couscous du n° 19.02 . d) Le tapioca et ses succédanés ( n° 19.03 ). e) Les …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
Classification opinions
… scellé, d'un poids net de 280 g, le salami et le fromage étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le … 65 et sont destinés à être utilisés dans l'industrie de la restauration (pizzerias). Le fromage « Mozzarella » présenté …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène ‑ Gaz rares : … considéré comme non métallique. On le présente à l'état comprimé dans d'épaisses bouteilles d'acier. Il est …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de … soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes … contenu excédant 2 kg ‑ Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : 1806.31 ‑ ‑ Fourrés 1806.32 ‑ …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières … (wolfram) (n° 81.01 ), du molybdène (n° 81.02 ), du tantale (n° 81.03 ), du magnésium (n° 81.04 ), du cobalt, y … de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° 81.05 ), du bismuth (n° 81.06 ), …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …