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Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n°  76.16 ). d)    Les articles du n°  …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… coudes, manchons, par exemple), en étain ( autres que les profilés creux ( n° 80.03 ), les tubulures et raccords munis …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… 8477.40 - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer - Autres machines et appareils à mouler ou à …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… une odeur forte et agréable, ou d'un vert pâle (fenouil officinal) dégageant une odeur suave caractéristique. Les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… (coriandre, poivre noir, cumin, gingembre et clous de girofle, par exemple) et d'autres substances aromatisantes …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… ) n’ayant pas le caractère de jouets, groupant dans un coffret un composteur, des caractères mobiles, une pince et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… marine. Sont exclus de la présente position : a)    Les profilés creux y compris les tubes et tuyaux à ailettes …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… groupe les fils simples, de caoutchouc, quel que soit leur profil, ainsi que les cordes de caoutchouc, fabriquées avec …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… etc. : 1)    Entièrement en caoutchouc. 2)    En tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… que fleurs de jasmin, écorces d'orange séchées ou clous de girofle) relève également de la présente position. Le thé …

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