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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.50
… Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2 > 7408.22
… de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411 > 7411.2 > 7411.22
… de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.1 > 8433.11
… A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.1
… Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.11
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
… (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques …