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Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… par adjonction de certains dispositifs ( Chapitres 84 et 85 ). c)    Les toiles, grillages et treillis montés sous …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… de feuilles ou de lamelles de mica ( n°  68.14 ou Chapitre 85 ), ainsi que les produits obtenus par agglomération de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… les autres caséinates couverts par les n°s 28.44 à 28.46 et 28.52 . b)    Les produits connus sous l'appellation …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… et essuie‑mains 4818.30 ‑ Nappes et serviettes de table 4818.50 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement 4818.90 ‑ …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… résistances électriques, etc., relèvent des Chapitres 84 ou 85 . Les réservoirs repris ici peuvent, par contre, et sous …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… conductibilité ou de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 .       Sont exclues les eaux additionnées de sucre ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… ‑ Stylos à plume et autres stylos 9608.40 ‑ Porte‑mine 9608.50 ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; c)    être mis en forme ou susceptible de l'être. La …

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