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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression …
Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4816.90 ‑ Autres Cette position comprend les papiers enduits ou parfois imprégnés permettant de reproduire par pression (par exemple, au moyen des caractères de la machine …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
Explanatory notes
… en couleurs (polychrome) 3702.32 - - Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent 3702.39 - - Autres … 30 m 3702.98 - - D’une largeur excédant 35 mm. Cette position comprend : A) Les pellicules photographiques en … poly(éthylène téréphtalate) ou acétates de cellulose. Cette position ne comprend pas les papiers, cartons ou textiles …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées … que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. Cette position ne comprend pas les encres ou couleurs …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …
Explanatory notes
… congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer … ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence …