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Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette … ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); il est fait …

Legal note

… l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette … ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); il est fait …

Section XI > Chapitre 62

Section XI > Chapitre 61

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de …

Legal note

… correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui … moderne de ce procédé est basé sur la réduction continue de l'oxyde de zinc et la distillation dans des cornues verticales. Ce procédé donne un métal très pur, …

Legal note

… Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); … à base de cuir ou de fibres de cuir (n° 41.15). VI)   Les rognures et autres déchets de cuir ou de cuir reconstitué … (n° 41.15). Sont exclus de la présente position les rognures et les déchets similaires de cuirs et peaux bruts …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette … de quelques exceptions (voir notamment les exclusions énumérées en fin des présentes Considérations générales), le … constitutive. A)    Les chaussures peuvent aller des nu-pieds dont le dessus est constitué simplement par des …

Legal note

… de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques … Les termes produits céramiques désignent les produits obtenus : A) En faisant cuire des matières non métalliques … désaération. Certains produits réfractaires sont également obtenus à partir d'un mélange dosé d'éléments grossiers et …

Legal note

… du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 … et les oléorésines d’extraction du n ° 33.01 sont toutes obtenues par extraction à partir de matières végétales. La …

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… extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  … exceptions (lames de scies notamment), ce qu'il est convenu d'appeler l'outillage à main, c'est‑à‑dire les objets utilisés pour exécuter manuellement un travail. B) Sous le n° 82.06 les outils d'au …

Legal note

… portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  …

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