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Section XVI

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29

Classification opinions

… 1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité , comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube chauffant à l’électricité. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… L'armoire est ouverte sur le devant et est conçue de façon à être placée sur un banc de travail ou sur une table. … et réutilisable et de lampes fluorescentes éclairant la surface de travail. Ces ouvertures de retour d'air à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… 3°) un coffret de commande électronique; 4°) un système de chauffage électrique de l'eau; 5°) un système de filtrage de … Adoption : 1993 … 2. Appareil de massage ressemblant à un fauteuil, constitué d'un châssis recouvert de cuir sur la face intérieure et dont le siège, le dossier et le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90

Classification opinions

… et pulvérisé dispersé dans de l'eau contenant une faible quantité d'un émulsifiant (agent de surface) ajouté aux seules fins de la sécurité et de faciliter la manipulation ou le transport. Adoption : 1995 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… quatre bords arrondis, est découpé pour s’adapter à la face avant du téléphone mobile et présente des trous … couverture, électro-conducteurs et trempés , conçus pour la fabrication de téléphones cellulaires à écran tactile, dont … H) sont les suivantes : 165 mm x 86 mm x 0,55 mm. Outre le fait qu’ils sont trempés et découpés en forme (avec …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… des connecteurs pour signaux d'entrée DVI-D (digital visual interface - pour signaux numériques uniquement) et VGA (Video Graphics Array) et à des touches en façade pour ajustement LED (diode électroluminescente). Le … de la température des couleurs (5 modes); - Touches en façade pour sélection du mode vidéo prédéfini Splendid, pour …

Section XVII

Explanatory notes

… y compris les remorques, spécialement conçus pour faire partie de l’attraction (remorques jouant le rôle de …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, propres à l'alimentation … le lait enrichi de vitamines ou de sels minéraux), de faibles quantités de stabilisants (phosphate disodique, … (bicarbonate de sodium, par exemple) nécessaires à leur fabrication; les produits sous forme de poudre ou de …

Legal note

… congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, propres à l'alimentation …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… 1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d'un document à filets (facture, feuille de salaire, etc.) renfermant … hachurées, etc.) et une table de composition portant la surface sensibilisée. Adoption : 1969 …

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