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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - Moteurs pour la propulsion de … arbre manivelle (ou vilebrequin), volant, dispositifs d'admission et d'échappement, etc.; ils en diffèrent, … type intermédiaire de moteur à allumage par compression dit semi-diesel, fonctionnant sous compression plus faible, mais …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ … 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En … position ne comprend pas : a) Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - … engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les impuretés. Les produits de l'espèce, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s … ( n° 76.10 ). b) Les simples articles de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de tuyauterie … ( n° 76.16 ). c) Les tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour étalages. La … au cours de la fabrication. Généralement, ces articles sont limités au tronc. Ils sont ordinairement fabriqués par … régler la hauteur. 2) Les autres mannequins et articles similaires . Il s’agit des représentations du corps …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… Ces produits généralement appelés accessoires de mise à feu sont nécessaires pour la mise en oeuvre des … Mèches de sûreté . Les mèches de sûreté ou mèches de mineur (mèches lentes ou cordons Bickford) sont des … ou un détonateur. Elles consistent généralement en une mince enveloppe de matières textiles, goudronnée ou …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). … associés à des proportions variables de matières minérales inertes. Cette position couvre également : 1) … de produits du n° 27.09 (huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux) ou sous une forme telle que ces …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ … obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient essentiellement du palmier …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de … nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou …