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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… 4°) un joint interne, en matières plastiques; 5°) un gicleur, en matières plastiques; 6°) un corps de valve, en … Application de la Note 4 de la Section XVI et de la RGI 6. Adoption : 1998 … 5. Pulvérisateur composé d’une  … à être serti sur le goulot d’un récipient. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de Virginie, de type Burley et, dans certains cas, de tabac … dans un silo par superposition contrôlée. Application des RGI 2 b) et 3 b). Adoption : 2001 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10

Classification opinions

… naturel, de colorant (caramel E150d) et d’extrait de ginseng. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… lame - l'une plate et l'autre dentelée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Eplucheur à fruits et … fixe à double tranchant, en métal commun. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 … 2. Polyols ayant les caractères … fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6   Adoption : 1961 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… technologies sans endommager le produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013   …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… propres à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2.Tubercule de Konjac … d’une solution à faible teneur en alcool. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… organes du patient apparaît sur l'écran fluorescent et est enregistrée sur une pellicule photographique. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2013 1 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… sur un socle représentant leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et … ont été remplacés par des yeux artificiels. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… à vérins hydrauliques intégré à la structure même des engins et mû par le moteur de propulsion placé à l'arrière … Le godet est chargé par un mouvement vers l'avant des engins qui soulèvent la charge, la transportent et la …

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