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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les … ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les … ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement … 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.10 , relatives …Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20
… Pâtes à tartiner laitières …
Classification opinions
… 1,06 % (protéines sur matière sèche 1,5 %), lactose 1,3 %, humidité 28 %. Cette pâte à tartiner laitière est parfois dénommée « fromage frais à teneur … en matières grasses ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. Adoption : 2001 … 3. Mélange à base de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70
… Unités de mémoire …
Classification opinions
… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information qui consiste en des unités …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28
… Vitamine E et ses dérivés …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées de vitamine E (environ 50 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène et d'autres additifs ou absorbées sur la silice amorphe pour la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie … cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie … non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail 3002.14 - - Produits …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des … obtenus par action directe des éléments composants, on peut citer les suivants : 1) Phosphure de cuivre …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non …
Explanatory notes
… ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non … les algues, comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles peuvent être fraîches, réfrigérées, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en … et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages …