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Section VI > Chapitre 33

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… 9006.69 ‑ ‑ Autres               ‑ Parties et accessoires : 9006.91 ‑ ‑ D'appareils photographiques … de l'intensité ou de la durée de l'éclair. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … la présente position comprend également les parties et accessoires des appareils et dispositifs de cette position. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… cartonnés ou reliés, même avec illustrations ou texte d'accompagnement. Outre les types courants de musique … des morceaux de musique d'exécution ou d'exercice, même accompagnés des paroles ou d'instructions. Il n'est pas tenu … etc., imprimés, dans lesquels les notations musicales sont accessoires au regard du texte ou ne constituent que des …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans l'industrie des …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… fois en utilisant des sirops de sucre d'une concentration accrue jusqu'à ce qu'ils soient suffisamment imprégnés de … du sucre interverti ou du glucose mélangés avec du saccharose , mélange qui ne se cristallise pas au contact de … surface est recouverte d'un dépôt de sucre provenant de la dessiccation naturelle, ce qui peut donner aux fruits en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… Jumelles 9005.80 ‑ Autres instruments 9005.90 ‑ Parties et accessoires (y compris les bâtis) Parmi les instruments et … etc.) ou de la Section XVI ( n° 90.13 ). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … la présente position comprend également les parties et accessoires des instruments de cette position. Parmi ceux‑ci …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et … Sont donc notamment compris ici : 1) Les vêtements et accessoires du vêtement ( autres que les jouets) … ou pour élévateur, sans fin, ou coupées de longueur et raccordées, ou encore munies d'agrafes ou d'autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… longueur primitive en vue d'orienter leurs molécules et d'accroître de la sorte certaines de leurs caractéristiques …